Le Droit des télécommunications ou 'Droit des communications électroniques' est le droit relatif à toute transmission, émission ou réception de signes, de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de renseignements de toute nature, à distance, par fil, radioélectricité, optique ou d’autres systèmes électromagnétiques. Il organise d'une part la réglementation liée aux infrastructures et réseaux de communications électroniques, dits aussi « contenants », et d'autre part celle concernant les services fournis sur ces réseaux. Dans une acception large du droit de la communication, il peut en être considéré comme une branche. Les « communications électroniques » sont considérées comme une évolution des télécommunications en raison de l'évolution des technologies et de la convergence numérique qui en résulte et qui brouille les frontières entre les domaines des télécommunications, de l'informatique et de l'audiovisuel. Ce droit comporte nombreux éléments d'extranéité et concerne des territoires aux nationalités différentes. Il est donc foncier un droit international. Le terme de « communications électroniques » supplante progressivement celui de télécommunications et il est systématiquement utilisé en lieu et place de télécommunications dans les textes juridiques officiels.
Ce cours intitulé le « Droit des télécommunication » permet de vous familiariser avec les outils nécessaires pour la maîtrise des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).
Le cours est scindé en un ensemble d’unités d’apprentissage qui vous permettent de connaître les organisations internationales des télécommunications. Et de saisir les règlement et normes des télécommunications internationales.
Il vous perme, également, Identifier les principaux axes d'encadrement des télécommunications.
- Teacher: Ridha Ilyas BENDJILLALI